>

Forum de comptabilité et fiscalité

  • Répondre au sujet

subvention d'investissement

avatar
wissal2004

Messages : 3
Points : 5
Date d'inscription : 18/09/2020

subvention d'investissement Empty subvention d'investissement

Message par wissal2004 le Lun 19 Oct - 11:18

Bonjour,
on a reçu une subvention d'investissement, après la passation des écritures pertinente: débit de compte 5141 et crédit de 1311
a savoir, il s'agit d' une partie du montant de l'investissement, alors combien je doit repris chaque exercice?
qlq un peut m'explique ce paragraphe SVP
"Si la subvention est partielle, la reprise peut se faire pour un montant égal à la dotation aux amortissements affecté du rapport « Montant des subventions/ Valeur d’acquisition des immobilisations » afin de tenir compte du caractère partiel de la subvention."

wissal2004 et mustapha farhan aiment ce message

avatar
lecomptable

Messages : 2
Points : 2
Date d'inscription : 19/07/2020

subvention d'investissement Empty Re: subvention d'investissement

Message par lecomptable le Jeu 29 Oct - 23:26

Bonjour Wissal2004
Qu'est ce que vous voulez dire par "Caractère partiel de la subvention"?
en principe le montant de la reprise de sur subvention d'investissement est calculé en appliquant le même taux d'amortissement appliqué à l'immobilisation subventionnée.
En cas d'une immobilisation non amortissable la reprise est étalée sur le nombre d'année pendant lesquelles l'immobilisation est inaliénable à défaut on applique le taux de 10% (Période de 10 ans)

Salutations.

adnan2012, Errami, Wahid, Nawal, Marine Abadi et wissal2004 aiment ce message

avatar
wissal2004

Messages : 3
Points : 5
Date d'inscription : 18/09/2020

subvention d'investissement Empty Re: subvention d'investissement

Message par wissal2004 le Ven 30 Oct - 0:46

Merci beaucoup
  • Répondre au sujet

La date/heure actuelle est Lun 30 Nov - 2:13