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3 participants
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ENTREPRISES MINIÈRES TVA SUR CHIFFRE AFFAIRE REALISE AU MAROC

siham aide comptable
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Message par siham aide comptable Sam 30 Oct - 16:10

BONJOUR
SILS VOUS PLAIT POUR LES SOCIÉTÉS MINIÈRE QUI VENTE DES MINIES AU MAROC LE CHIFFRE AFFAIRE ENCAISSE IL EST TAXABLE OU BIEN EXONÈRE DE LA TVA ??? et y t il article dans CGI C est très urgent Merci bcp .
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lamingo


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Message par lamingo Lun 1 Nov - 15:43

احمد العربي
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Message par احمد العربي Mar 2 Nov - 15:36

السلام عليكم
إذا اكانت طبيعية لم تعالج أو تنظف بدون ضريبة على القيمة المضافة
إذا تم تحويلها أو تنظيفها تفرض الضريبة بقيمة 20 في المائة
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