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le regime CPU et l'option TVA

rgragui
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le regime CPU et l'option TVA Empty le regime CPU et l'option TVA

Message par rgragui Jeu 25 Nov - 22:21

Bonjour,

je suis ravis d’être membre avec une équipe de professionnels que je respecte, aujourd'hui j'ai une petite question à vous poser, est ce qu'on peut opter pour la TVA sachant que le contribuable occupe un magasin supérette d'alimentation générale sous le régime CPU . l'obligation de ce régime  c de ne pas dépasser les 2.000.000Dh TTC en chiffre d'affaires. alors la question c est ce qu'on peut procéder à la déclaration du chiffre d'affaire au Simpl-TVA et avoir le droit ainsi à la déduction.  

merci en avance
rachid
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le regime CPU et l'option TVA Empty Re: le regime CPU et l'option TVA

Message par rachid Jeu 25 Nov - 23:06

Bonjour
la réponse sur l'article 90 du CGI
Article 90.- Opérations imposables par option 
Peuvent sur leur demande, prendre la qualité d'assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée :
1°- les commerçants et les prestataires de services qui exportent directement les produits, objets, marchandises ou services pour leur chiffre d'affaires à l'exportation ;
2°- les fabricants et prestataires de services visés à l’article 91-II-3° ci-après ;
3°- les revendeurs en l'état de produits autres que ceux énumérés à l’article 91 (I-A-1°, 2°, 3° et 4°) ci-après ;
4°- Les personnes qui affectent des locaux à usage professionnel destinés à la location, autres que ceux mentionnés à l’article 89-I-10°-a) ci-dessus.
La demande d’option visée au 1er alinéa du présent article doit être adressée sur ou d’après un modèle établi à cet effet par l’administration au service local des impôts dont dépend le redevable et prend effet à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date de son dépôt.
Elle peut porter sur tout ou partie des ventes ou des prestations. Elle est maintenue pour une période d’au moins trois (3) années consécutives pour les personnes visées aux 1°, 2° et 3° ci-dessus et de manière irrévocable pour les personnes visées au 4° ci-dessus.

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rgragui
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le regime CPU et l'option TVA Empty Mes remerciements

Message par rgragui Ven 26 Nov - 11:02

Bonjour

merci pour votre clarification Mr. Rachid, alors le régime CPU rentre dans le champ d'application de la TVA sauf que je dois effectuer une demande d'option à la tva qui prendra effet après 30jours. après on fait la déclaration normale sur Simpl Tva avec respect du CA qui ne doit pas dépasser 2.000.000dh TTC par exercice. Ainsi si le chiffre d'affaire dépasse 1.000.000dh on passe à la déclaration mensuelle.

cordialement

احمد العربي
احمد العربي


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le regime CPU et l'option TVA Empty Re: le regime CPU et l'option TVA

Message par احمد العربي Ven 26 Nov - 13:35

السلام عليكم
أنصحك بألا تقدم هذا الطلب حتى تدرس وضعك جيدا، الضريبة على القيمة المضافة ثقل على الشركات و ليست امتيازا

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rgragui
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le regime CPU et l'option TVA Empty Re: le regime CPU et l'option TVA

Message par rgragui Sam 27 Nov - 18:02

rebonjour Ahmed,

avec tout le respect que je te dois, la TVA n'est pas une charge sur l'entreprise mais une charge sur le client final, si j’achète au tva pourquoi pas vendre au tva et déduire mes charges ?? ainsi il y a des clients qui demandent des factures avec tva pour justifier leurs charges et récupérer leurs tva. corrigez moi si j'ai tort

cordialement

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احمد العربي
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le regime CPU et l'option TVA Empty Re: le regime CPU et l'option TVA

Message par احمد العربي Sam 27 Nov - 20:13

السلام عليكم
أتفق معك فيما قلت، و لكن حين تكون خاضعا للضريبة على القيمة المضافة فمعناه أنك ستصرح بالضريبة على كل مبيعاتك بما فيها المبيعات التي لا يطلب فيها الزبون فاتورة، هنا هناك احتمالان إما أن تضيف مبلغ الضريبة على الزبون أو تتحملها أنت، و في كلتا الحالتين خسارة بالنسبة لك
مثال بسيط : اشتريت سلعة ب  6000  درهم و بعتها بالتقسيط مثلا ب 8000 درهم ، في هده الحالة و باعتبار قيمة الضريبة 20 في المائة أنت ملزم بأداء الفرق بين قيمة الضريبة على القيمة المضافة بين ثمن البيع و الشراء و هو في هدا المثال حوالي 330 درهم أي انك عوض أن يكون ربحك الصافي هو 2000 اصبح 2000 ناقص 330 الدي ستؤديه للضرائب
في حالة أخرى إن كان لديك زبائن عبارة عن مؤسسات و لديك تعاملات كبيرة جدا معهم فقدم الطلب دون تردد و إن كانت الارباح تنقص قليلا فرقم المعاملات الكبير ستعوضك
أخي الكريم ملاحظتي فقط لتساعدك على اتخاد القرار السليم
موفق إن شاء الله

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