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Procédure de la paie

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lamingo

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Procédure de la paie  Empty Procédure de la paie

Message par lamingo le Mer 15 Juil - 12:03

Bonjour
Est-ce que quelqu’un à une procédure de la paie ?
merci d'avance

mehloul dounia aime ce message

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kamal01

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Message par kamal01 le Mer 15 Juil - 12:16

a ma connaissance la paie est très claire et plus besoin d'une procédure :
- Pointage
- saisir le pointage
- établir les bulletin de paie
adnan2012
adnan2012

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Message par adnan2012 le Mer 15 Juil - 12:21

un modèle de procédure d'une société XXX elle faut l'adapter selon vos besoin :


Etc
1. But
Définir les règles du déroulement de l’opération de la paie.

2. Domaine d’application
Sté XXXXXXXXX

3. Définition
Aucune

4. Réalisation
- Responsabilité de mise en application : Agent Paie.
- Responsabilité d’audit : Responsable des Ressources Humaines.
- Direction Audit interne, Contrôle de Gestion et Qualité.

4. 1. Début de l’opération de regroupement des éléments de la paie :
Le 25 du mois N, regroupement des éléments variables, après les avoir vérifiés et analysés, dans un état préparatif de la paie. Cet état est une centralisation des éléments de la paie du mois en cours :

• Heures normales :
Contrôler quotidiennement par l’agent paie se basant sur les données de l’état d’absentéisme et la présence de chaque jour. Le cas échéant, le suivi se fait par le moyen des listes de présence pour chaque société. Le Responsable BU se charge de pointer les absents.

• Congés payés:
Contrôler les signatures,
Un rapprochement entre la demande de congé, l’état de suivie tenu par
L’agent paie et les journées de repos réellement prises afin d’assurer une bonne gestion du reliquat (Instruction de travail ; Demande de congé)

• Avance sur salaire:
Contrôler les signatures figurant sur la demande d’avance y compris visa du responsable du département concerné.

• Déduction d’heures d’absence:
Contrôler les signatures figurant sur les autorisations de sorties et absences,
Un rapprochement entre les demandes d’autorisation d’absence et de sortie, les certificats médicaux et la liste d’absence pour s’assurer que ces heures ne sont pas des heures travaillées et en l’occurrence déduite des heures normales de travail (Instruction de travail ; Demande d’autorisation d’absence et de sortie)

• Jours chômés payés:
Se référer au calendrier annuel des jours fériés de l’année en cours.
(Législation Marocaine du Travail - Loi marocaine)

• Allocation familiale:
Contrôler le bordereau de CNSS pour savoir les salariés qui ont reçu leur Allocation familiale.
(Règlement de la CNSS ; Caisse Nationale de la Sécurité Sociale)

• Solde de tout compte :
S’assurer du départ du salarié par les moyens suivants : une décision de licenciement dans laquelle le responsable de département a bien respecté la procédure du licenciement, une démission manuelle de la part du salarié ou une lettre du service administratif mentionnant que le salarié ne fait plus partie de notre personnel (lettre de mise en demeure, d’abandon de poste . . . / . . .)

• Autres:
Contrôler les signatures pour tout autres documents qui serviront pour le traitement de la paie. Il faut s’assurer des signatures des responsables, la direction générale et des visas du responsable des ressources humaines.

4. 2. Saisie des éléments de la paie :
Seuls l’agent paie qui est autorisé à traiter la paie. Après la vérification de l’état préparatif de la paie, il commence la saisie de ces éléments sur le logiciel de paie.

4. 3. Contrôle des éléments de la paie :
L’agent paie procède au tirage des états de contrôle.

• Un rapprochement entre ces états de contrôle et l’état préparatif de la paie.

• Validation, par une signature sur les états de contrôle.

• Tirage des états : Bulletins de paie en double, Etat de virement, Journal de paie, Etat CNSS, Etat IGR, . . . / . . .

• La fin du mois N, communiquer à la direction générale le journal de paie et les lettres de virement ou les chèques à signer, les chèques de solde de tout compte ainsi que les montants de cotisation CNSS et prélèvement IGR.

• Au plus tard la fin du mois N, le responsable ressources humaines déposera l’état de virement auprès de la banque avec accusé de réception de la banque.

• A partir du 03 du mois N+1, l’agent paie commence la distribution des bulletins de paie.

• Faire une sauvegarde de la paie.

• Classement et archivage de tous les éléments préparatifs de la paie, les états de contrôle, bulletins de paie signés par les intéressés, journal de paie, copie du bordereau de la CNSS, copie de l’ordre de virement des salaires, copie de l’ordre de virement des cotisations CNSS, Copie de la déclaration IGR et du reçu de paiement.


5. Annexe :
Aucun.

Wahid, mehloul dounia et Ait-nicer aiment ce message

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kamal01

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Message par kamal01 le Mer 15 Juil - 12:36

très utile adnan
merci
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lamingo

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Message par lamingo le Mer 15 Juil - 12:38

merci les amis
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